Le conseil municipal de Villers-le-Lac se réunira le mardi 7 mars 2023 à 19h00 à la mairie.
Ordre du Jour:
1) Election d’un nouvel adjoint suite à la démission de ses fonctions d’adjoint de Claude Binétruy qui reste conseiller municipal
2) Indemnités de fonction
Nouvel adjoint
Conseiller délégué (Claude Binétruy)
3) Délégation supplémentaire à Mme le Maire afin qu’elle puisse demander à tout organisme financeur l’attribution de subvention
4) Création d’un poste de technicien territorial pour permettre la promotion interne d’un agent
5) Hébergement des élèves de CM2 au collège : convention tripartite entre le Département, le collège et la commune
6) SYDED : convention de mandat de maîtrise d’ouvrage — programme 2023
7) Modification statutaire de la CCVM : intégration compétence convention France Services.
8) Servitude de passage au profit de la société NEOLIA et de l’ASL des Clos Rondots.
9) Servitude de tréfonds au profit de Jacques Henriet au lieu-dit La Griotte
10) Débat d’orientation budgétaire (voir comptes rendus de commissions joints à la présente)
11) Décisions du Maire :
Choix du maître d’œuvre pour le marché à bon de commande des travaux de voirie
Choix de l’entreprise pour les travaux du marché à bon de commande
12) Questions diverses.
Suivez la sécance du conseil municipal en direct sur YouTube :
https://www.youtube.com/watch?v=NMhzBq6gAvs
