L’ordre du jour est le suivant:
1º) Nomination d’une nouvelle adjointe suite à la démission de Sandra VETTER.
2º) Nomination d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant auprès du Parc Naturel Régional, suite à la démission de Christophe BERTHOLD.
3º) Nomination du délégué au conseil d’administration du Collège suite à la démission de Sandra VETTER.
4º) Modification du nom de la Commission INFORMATION / SITE INTERNET pour Commission COMMUNICATION — NUMERIQUE.
5º) Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage et convention financière avec le SYDED pour les travaux d’enfouissement des réseaux d’électricité, d’éclairage public et de génie civil de communication : rue Pierre Berçot (annexe 1).
6º) Garantie d’emprunt pour construction de 16 logements « rue des Aubépines » par NEOLIA (annexe 2).
7º) Participation à la mise en concurrence du centre de gestion pour le renouvellement du contrat d’assurance risques statutaires des agents (annexe 3).
8º) Mise en place d’un règlement boisement — demande d’intervention du Département du Doubs (annexe 4).
9º) Cession à M. Ghislain DEPRAZ de la parcelle de terrain cadastrée section BD n° 66 située rue du Maréchal Juin (annexe 5).
10º) Cession à la Commune par les Consorts TAILLARD des parcelles de terrain cadastrées section AL n° 56 et 57, AK n° 158 « chemin des écoliers entre les Bassots et les Pargots » (annexe 6).
11º) Cession à la Commune par Mme Catherine BOUCARD de deux garages construits sur terrain communal cadastrés section AO n° 264 et 270 « rue des Aubépines » (annexe 7).
12°) Débat sur les orientations budgétaires 2022 (voir comptes-rendus des différentes commissions joints en annexe).
13°) Questions diverses.
